(j'apprécie de nouveau tes interventions sensées et pertinentes ... ! )
Muros, c'est un forum et tu te prends un trop pour un maître de conférences. Cela est très indélicat et irréfléchi de ta part pour te mettre tous le monde à dos
. Enfin, c'est un conseil!C'est bien de citer quelques textes de lois qui normalisent un cadre. Mais dans le cas particulier ces textes sont remaniés par arrêté préfectoral par département par rapport à des mesures de restriction d'eau et par rapport aux objectifs des SAGES/SDAGES.
Tu ne vas pas quand même autoriser de prélever 1000 m3 d'eau par particulier sur un hydrosystème superficielle qui est en fort déficit hydrique. Cela se révise.
Pour les eaux d’aquifère, chez nous on essai de moins toucher au stock en prélevant sur les eaux superficielles. De plus, elles présentent des dangers comme tout aquifère, les métaux lourds sont particulièrement mobiles dans ce compartiment bien souvent anaérobie.
Donc, suivant la ressource du moment pour ne pas impacter de façon préjudiciable les écosystèmes, la dernière autorisation à l’échelle de mon bassin versant était de 450 m3 par an suivant les calculs du module interannuel, la pression et les ressources présentes.
Ensuite pour les gens qui prennent la loi pour un du, attention quand vous irez justifier à un juge, j'ai prélevé selon mes droits soit 1000 m3 au mois d'aout et vous ne pouvez pas me reprocher d'avoir rabattu trop bas le point de captage de l'eau de mon voisin, ou alors d'avoir endommagé la qualité biologique d'un petit cours d'eau...
De plus je ne suis pas un juriste, mais quelqu'un de bon sens qui ne souhaite pas forcément tout généraliser, mais à étudier au cas par cas les économies d'eau à réaliser qui soient le meilleur compromis entre la ressource pour l'homme et la survie des écosystèmes.
En matière d’environnement, l’ensemble de la communauté scientifique sait que les lois définissent des cadres environnementaux supérieurs à la capacité du milieu, que ce soit pour prélever, pour injecter, diluer... De façon générale bien sûr.
Il me semble important de considérer tous ces aspects, avant de dire que l'on a le droit.





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"Il y a 2 choses qui sont infinies, l'univers et la bêtise humaine. Quoique pour l'univers je n'en suis pas sûr" Albert Einstein 