DELAIR a écrit:S'il y a une réponse oui des régles inscrites sont édictible a chaque zone, comme l'interdiction de sous-sol. Et dans ton cas, c'est réglé, tu ne peux pas.
pourquoi je peux pas ???
tu me dis "dans mon cas " est-ce juste un exemple ?
DELAIR a écrit: il faut aller voir s'il est constructible sur place et c'est au bon vouloir du Maire.
Ce qui veut dire que le maire peut prendre la décision???
et que celle-ci fait force de loi pour le terrain concerné ?
Auquel cas, je suppose que des échanges de courrier devraient me garantir pour l'avenir.
On m'a parlé de la nécessité de construire avant 18 mois après l'achat. Qu'en est'il ?











