Forum Eco-Citoyen - Environnement et Ecologie

Bonjour à tous ...
Voici ce que j'ai pu trouver concernant les voitures qui roulent aux huiles végétales, il s'agit d'un référencement des modèles de véhicules avec pourcentage d'utilisation de HVB, nombre de km de la voiture, année modèle, etc ...
Peut être que la votre est dedans, cela voudrait dire que vous pouvez peut être vous aussi passer aux HVB ... (attention toutefois aux OGM et pesticides!!)
Vous la trouverez ici Banque de donnée du véhicule des conducteurs d'huile végétale

@ bientôt

groinsm

merci pour l'info.
dès que j'ai les moyens de me payer ma propre voiture, je saurais quel model prendre.
visiblement il y'en a un paquet, on a que l'embarras du choix.

Tout à fait, c'est d'ailleurs ce qui est intéressant, avec toutes nos voitures, on peut ajouter de l'HVB dans nos réservoirs, il faut quand même faire attention au type d'HVB et au pourcentage que l'on met en fonction de la saison ...
En France, il y a un vide juridique en quelque sorte sur les HVB puisqu'elle ne sont pas considérées comme produits pétroliers (donc pas de TIPP) mais au niveau europééen, c'est autorisé ...

Ce forum est également très utile tout y est expliqué http://www.oliomobile.org/forum/index.php
Mais attention à vos risques et périls, il est interdit de rouler à l'huile en France, les gendarmes peuvent demander à contrôler votre réservoir, et l'amende est assez salée. Ceci dit il y a beaucoup de conducteurs malgré l'interdit qui ont sauté le pas. Visitez la question juridique du forum, à peu près tous les cas de figures y sont présentés

mouai enfin j'aimerais bien savoir combien d'entre vous se sont déjà fait ou connaissent des gens qui se sont déjà fait contrôler le reservoir de leur véhicule.
Perso j'en connais pas.

La voilà la noire marée a écrit:mouai enfin j'aimerais bien savoir combien d'entre vous se sont déjà fait ou connaissent des gens qui se sont déjà fait contrôler le reservoir de leur véhicule.
Perso j'en connais pas.

Parce-que tu ne fais pas partie des 10% des automobilistes qui roulent à l'huile, parmi eux pas mal se sont fait contrôler... ne perd pas de vue que rouler à l'huile implique une petite odeur dans la voiture qui n'a rien à voir avec de l'essence brûlée

Dans le forum, ils expliquent qu'il existe un vide juridique sur ce problème puisque l'HVB n'est pas considérée comme un produit pétrolier en France donc pas susceptible d'être imposé à la TIPP ... Est ce qu'il existe des cas de personnes qui ont eu des amendes ?

groinsm

Merci pour ce petit tableau de noël ! lol

Admin a écrit:Dans le forum, ils expliquent qu'il existe un vide juridique sur ce problème puisque l'HVB n'est pas considérée comme un produit pétrolier en France donc pas susceptible d'être imposé à la TIPP ... Est ce qu'il existe des cas de personnes qui ont eu des amendes ?
groinsm

Oui un cas est rapporté sur le forum d'oilmobil c'est un habitant de Bourges qui s'est fait contrôler sur le parking d'un super marché
150 euros d'amende + 57 euros de taxe TIPP payable de suite sinon saisie de la voiture
Quand on remplit sa voiture avec de l'huile il faut payer la TIPP
Le type en question va saisir la Cour Européenne de Justice, où il espère bien se faire rembourser son PV français, car l'Europe autorise de rouler à l'huile
Il doit bien y avoir d'autres exemples de ce genre, qui ne sont pas rapportés

[Edit .. Je viens de me renseigner ... la TIPP n'existe plus elle a été remplacée par la TIC..... depuis presque un an, et je ne le savais pas

Si le terme de TIPP, pour Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers, reste encore dans les esprits, il a été remplacé par TIC depuis le 1er janvier 2005, pour Taxe Intérieure de Consommation.

Donc l'Etat français englobe dans cette taxe TOUS les carburants y compris les huiles naturelles

Et moi qui pensait qu'il leur fallait juste un peu de temps pour modifier la TIPP pour rendre l'utilisation des HV possibles ... naïf que je suis !!

Donc l'état français a modifié sa taxe et s'est mise en désaccord avec la Communauté européenne ... ce sera intéressant de voir si le procès de ce monsieur fait jurisprudence ...

Ce monsieur s'est fait contrôler en flagrant délit de remplissage de son plein avec de l'HV (puisque c'est sur le parking) ou pas ?

A suivre ...



groinsm