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Ven Aoû 03, 2007 3:48 am
Bon, je me pose une question. Par rapport aux terrains. Les terrains constructibles et les maisons coûtant trop chères pour notre génération. Je voudrait savoir si vous connaissez la législation à propos des sites isolés. Si par exemple on installe des panneaux solaires dans une prairie pour alimenter une yourte, est-ce considéré comme une construction?
Lord69 Modérateur
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Ven Aoû 03, 2007 2:02 pm
Tout dépends du temps que tu y reste...
Si tu y reste plus de six mois, oui..
Maintenant, si tu changes de place tous les six mois et que tu dis que le panneau solaire sert au ventilateur des vaches ou qu'il leur donne à boire pourquoi pas, tu peux le faire...
Maintenant, les voisins ou le Maire ne sont pas naîfs !
Maintenant, et je n'ai pas lu la référence de notre Vénérable Lord69, mais dés l'instant ou il y a demande de certificat d'urbanisme, s'il n'y a pas bornes à incendie à moins de 400 mètres et que la zone est déclarée inurbanisables c'est rapé !!!! comme le gruyère !
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Posté le:
Ven Aoû 03, 2007 2:26 pm
« DELAIR » a écrit:
Tout dépends du temps que tu y reste...
Si tu y reste plus de six mois, oui..
Maintenant, si tu changes de place tous les six mois et que tu dis que le panneau solaire sert au ventilateur des vaches ou qu'il leur donne à boire pourquoi pas, tu peux le faire...
Maintenant, les voisins ou le Maire ne sont pas naîfs !
Maintenant, et je n'ai pas lu la référence de notre Vénérable Lord69, mais dés l'instant ou il y a demande de certificat d'urbanisme, s'il n'y a pas bornes à incendie à moins de 400 mètres et que la zone est déclarée inurbanisables c'est rapé !!!! comme le gruyère !
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Ha non tout mais pas ça 