recenssement des impots

Posté le: Lun Sep 17, 2007 7:12 am

Les impots au moyen âge:

La taille (impot direct sur les roturiers)
La gabelle (impot du sel)
Le fouage (redevance par foyer)
taxe sur le four, le moulin et le bouilleur de Cru
Droit de passage (pour passer sur un pont!) = octroi
les jours de corvée
Albergue (droit au seigneur d'être hébergé)

Chevage (taxe sur les serfs)
Cens (redevance générale au propriétaire du sol)
Champort (redevance sur la récolte)
Dime (impot à l'eglise)
Forage (impot sur le vin)
Impot sur le térrain
Jurée (impot au capital)
Manse (impot au seigneur)
Paisson (droit pour paître dans la forêt)
Queste (impot au roi)
Tonlieuc (douane)

Posté le: Lun Sep 17, 2007 7:16 am

Les impots aujourd'hui:

.Taxe locale d'équipement
.Taxe départementale pour le conseil d'architecture d'urbanisme et d'environnement
.Taxe départementale des espaces naturels et senssibles
.Taxe de séjour
.Taxe d'habitation
.Taxe sur les transports aériens
.Taxe sur la valeur ajoutée
.Taxe à l'essieu
.Taxe sur les passages maritimes
.Droit de port
.Taxe sur l'Avitaillement des transports maritimes et aériens
.Taxe intérieure sur les produits pétroliers
.Taxe intérieure sur le gaz naturel
.Taxe spéciale de consommation sur les départements d'outre mer
.Taxe sur les logements vaccants
.Impot sur le revenu
.Impots locaux
.Droit de succéssion et de donation
.Redevance audiovisuelle
.Droit de bail
.Impot de solidarité sur la fortune
.Taxes foncières sur les propriétés baties
.Taxes foncières sur les propriétés non baties
.Taxe profféssionelle
.Droits sur la vente d'immeubles
.Droit de partage et de timbre
.Taxe pisicole
.Contribution sociale généralisée
.Contribution au remourssement de la dette sociale
.Taxe d'apprentissage
.Licences d'exploitation
.Licences de débit de boisson
.Taxe pour le dévollepement de la formation proffessionnelle
.Impot sur les bénéfices des sociétés et autres perssonnes morales
.Taxes sur les transaction sur devises
.Contribution sociale sur l'impot sur les sociétés
.Contribution des institutions financières
.Prélèvement spécial sur les écarts de converssion en monnaie étrangère
.Taxe sur les éxédants de provision des assurances de domages
.Prélèvement spécial
.Cotisation à l'effort de construction
.Taxe sur les services d'information à caractère pornographiques
.Contribution annuelle des revenus locatifs
.Taxe sur les locaux à usages de bureau commerciaux et stokage en île de france
.Taxe sur les salaires
.Imposition forfaitaire des sociétés
.Taxe sur les produits de placement
.Taxe de l'aviation civile
.Taxe sur la publicité télévisée
.Redevance sanitaire
.Taxe sur les titulaires d'ouvrages hydroliques
.Taxe sur les conssessionaires d'autoroutes
.Taxe sur les achats de viande
.Taxe sur les véhicules de société
.Taxe d'importation (douane)
.Taxe environementale sur les appareils ménagers
.Droits d'auteurs

J'en oublie sûrement! Ne vous genez pas pour compléter! En plus il y a aussi tous les impots déguisés, comme par exemple certaines Amandes, ou les obligations payantes comme le Bilan energétique pour chaques vente d'habitation; la carte de pèches ect...Ce que je voulait souligner c'est quelque soit l'activité que vous choisissez de faire, vous devrez payer un impot et demander l'autorisation au seigneur (l'administration) exactement comme au moyen âge.. Pratiquement aucun droit n'est inné! Dans notre merveilleuse démocratie libérale: le droit s'achète, et la liberté se payes!

Posté le: Lun Sep 17, 2007 8:18 pm

C'est bien populiste cette liste qui laisserait entendre qu'on les paye tous sans exception.... m'enfin.

Posté le: Dim Sep 30, 2007 2:37 pm

On peut certes l'accuser de populisme (c'est un peu gratuit non ?)

mais ce qui relève est interessant : la surabondance et complexité de la fiscalité
et est ce que cette fiscalité en devient plus efficace et plus juste pour autant ?
(à force de faire des lois et taxes et impots spécifiques pour être justes, ne multiplie t'on pas les possibilités de fraudes, ...)

d'autant qu'il est souvent plus facile de se défendre (ou de "frauder" ou de trouver des astuces pour contourner) contre les éventuels injustices quand on est puissant, riche et informé...

il me semble que la fiscalité dans les pays nordiques par exemple est plus "simple" et "efficace"
simple ne veut pas dire qu'on prélève moins (au contraire même puisque les pays nordiques prélèvent souvent plus que notre France accusé d'être le champion des impots...)

plutot que de construire des "règles" toujours plus précises (pour être plus juste ?) ne peut on pas inventer des moyens plus "généraux"
l'impot sur le revenu par exemple est relativement juste car il est "général" (du moins dans ses principes de base)

comparons une feuille de paye ou une feuille de déclaration d'impot entre maintenant et il y a 30 ans
est on plus juste ? plus efficace ?

des citoyens qui comprennent mieux leurs impots, sont des citoyens qui les acceptent mieux...
http://lesverts.fr/article.php3?id_article=3427
(un des débats des journées parlementaires parlait justement de la fiscalité)

Posté le: Dim Sep 30, 2007 4:09 pm

Je ne sais pas si les pays nordiques paye plus d'impots, car en fait il y a justement un problème de transparence en france sur le sujet. Beaucoup de taxes et d'impots ne sont pas comptabilisés comme tel, alors qu'il faut quand même les payer! On ne sait pas exactement ce que les gens payent, et à quoi sert cet argent. En suède, les comptes son consultables, l'état est strict sur les dépenses du coup comme il y a moin de gaspillage, l'argent public peut être dépenssé en toute transparente pour des raisons qui en valent la peine! Bon moi personnellement je suis plutôt contre les impots, mais si on pouvais déjà lutter contre le gaspillage et obtenir ne serait-ce que la transparence des chiffres ce serait déjà un progrès considérable

Posté le: Dim Sep 30, 2007 7:01 pm

Sinon, parfois, on fait "budget de l'état" dans un moteur de recherche et on tombe là dessus : http://www.comptes-publics.gouv.fr/

Voir là dessus : http://www.comptes-publics.gouv.fr/themes/finances_etat/budget/directions_services-budget-situation_mensuelle-encours.php

Mais tout est caché ! Mazette.... Wink