Le règlement du Forum Eco-Citoyen & Environnement

Posté le: Jeu Jan 25, 2007 4:14 am

REGLEMENT DU FORUM :

Responsabilité :
Vous êtes responsables de tout contenu, avis ou de manière plus générale de toute participation que vous prenez au Forum Eco-Citoyen (informations, liens, …). Nous déclinons à cet égard toute responsabilité et ce même si nous nous réservons la faculté de pratiquer un contrôle éditorial. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et l'opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs ou modérateurs (excepté les messages postés par eux-mêmes) qui par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.

Respect de la loi :
Vous ne devez en aucun cas enfreindre la loi, notamment :

en diffusant des propos ou ressources directement et/ou indirectement contraires à l'Ordre Public : injures, diffamations, menaces, discrimination.

en diffusant des propos ou ressources contraires aux Bonnes Mœurs : pornographie, pédophilie.

en ayant des agissements délictueux directs ou indirects tels que la propagation de virus, le piratage ou l'envoi d'emails non sollicités

en ne respectant pas les droits de Propriété Intellectuelle : droit des marques et des auteurs.
Vous répondez de tout préjudice que vous nous causerez ou que vous causerez à un tiers par notre intermédiaire.

Bonne conduite :
Les forums du Forum Eco-Citoyen sont modérés, c'est-à-dire qu'une ou plusieurs personnes veillent aux respects des règles de bonne conduite énoncées ci-dessous.
Ainsi, vos contributions ne doivent pas :

contenir de propos tombant sous le coup de la loi (voir ci-dessus)

contenir des liens vers des ressources dangereuses et/ou illégales

présenter des propos sexuels, menaçants, violents, obscènes, vulgaires ou orduriers

contenir des insultes à l'encontre d'autres participants, ou de tiers, qu'ils s'agissent d'individus ou de sociétés

présenter un caractère répétitif exagéré

inonder le forum de messages identiques ou très proches

harceler un autre participant ou un tiers, que ce soit un individu ou une société

contenir une signature d'une taille supérieure à 500 caractères par respect pour les autres utilisateurs
Vous devez veiller à conserver l'esprit des discussions sans intervenir de manière intempestive (dérision, propos hors sujet).
Vous devez également veiller à respecter l'objet des catégories dans lesquelles vous publiez vos messages.

Les modérateurs se réservent le droit discrétionnaire de déplacer, modifier ou supprimer sans préavis et sans justification les messages et profils ne respectant pas ces Règles d'utilisation.
Leurs décisions ne peuvent être contestées. En vous inscrivant sur le Forum Eco-Citoyen, vous acceptez l'autorité des Modérateurs.
Vie privée - Confidentialité
Pour utiliser ces forums Eco-Citoyens, les utilisateurs doivent fournir un nom d'utilisateur, un mot de passe et une adresse email valide. Le mot de passe confère individuation et confidentialité à vos démarches. Vous avez l'obligation de ne pas le communiquer. Toutes pertes du secret et leurs éventuelles conséquences relèveront de votre unique et entière responsabilité.

En cas de perte de votre mot de passe, vous pouvez utiliser la demande de rappel de mot passe en cliquant sur le lien Mot de passe égaré dans la page d'identification.

Ce forum Eco-Citoyen utilise les cookies pour stocker des informations sur votre ordinateurs. Ils servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation. Ils contiennent votre nom d'utilisateur et votre mot de passe qui sont nécessaires pour se connecter au forum Eco-Citoyen.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Les messages publiés dans le forum demeurent la propriété du site Forum Eco-Citoyen. Les fils créés sur le forum Eco-Citoyen ne seront pas supprimés (sauf en cas de non respect des règles de bonne conduite énoncées précédemment) dans la mesure où leur effacement est susceptible de porter atteinte à l'intelligibilité des discussions.